Contrôle Sécu : déroulé et enjeux

Lors de cette séance, nous aborderons deux thèmes complémentaires.

NOTRE OBJECTIF, FAIRE DE VOUS DES PRATICIENS SEREINS !!!

1. CONTROLE SECU: ça n'arrive pas qu'aux autres!!!

La meilleure des préventions en matière de litiges avec les Caisses est une bonne connaissance des textes régissant notre exercice et notamment la Convention, ses avenants ainsi que la Nomenclature.

Ces textes, bien qu’utilisés au quotidien par les professionnels de santé, sont le plus souvent méconnus.

Après un rappel de ces textes et de leurs applications, nous aborderons la partie contentieuse, déroulé de la procédure et moyens dont le professionnel de santé dispose pour faire valoir ses droits.

A l’issue de cette formation, vous aurez acquis des « réflexes » à mettre en œuvre au quotidien pour qu’en cas de contentieux, vous puissiez disposer d’éléments matériels vous permettant de défendre vos intérêts.

Si notre formation de professionnel de santé nous prépare à la gestion des complications cliniques des actes que nous réalisons, qu’en est-il de la gestion des plaintes de nos patients ?

En premier lieu, nous constatons que la sinistralité de notre profession (nombre de plaintes reçues par les compagnies d’assurance rapporté aux nombre de chirurgiens dentistes) est relativement faible pour s’établir en 2016 à 5,9%, même si ce chiffre en augmentation constante depuis ces quatre dernières années. A titre de comparaison la sinistralité des stomatologues en secteur libéral est de 14,5%. Evitons donc toute  paranoïa !!!

Au même titre qu’une complication clinique bien gérée permet d’éviter un échec, une doléance de patient prise en compte permet de maintenir le lien humain et d’éviter dans bien des cas une plainte, qu’elle soit ordinale, assurancielle ou judiciaire.

Mais que faire lorsqu’il est « trop tard » et que nous « découvrons » un recommandé nous informant que le patient d’hier est le plaignant d’aujourd’hui ?

Lors de cette séance, l’accent sera mis, dans un premier temps, sur la prévention des litiges. Nous vous permettrons d'aborder cette épreuve avec le maximum de sérénité et que vous fassiez votre la locution suivante : un homme averti en vaut deux.

Docteur Elie ATTALI

Docteur en chirurgie dentaire

Expert près la Cour d’Appel de Paris